A partir de l'année scolaire 2024/2025, une commande de natation est un engagement ferme, plus aucune possibilité d'annuler sauf : 

• sur présentation d'un certificat médical

• en cas de départ de l'école 

• niveau de l'enfant inadapté par rapport au cours

Tout changement de cours (si possible) pour des raisons personnelles entraîne des frais de 10 euros.
Les inscriptions effectuées avant le 06 septembre doivent être payées à cette date. 

Si le paiement n'est pas reçu avant cette date, les inscriptions seront automatiquement annulées.

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L'APEEE Services – Césame est un service fourni par et pour les familles membres de l'APEEE.

En demandant l'inscription de votre enfant à ce service, vous vous engagez à devenir membre de l'APEEE et donc à régler la cotisation annuelle de l'APEEE. La cotisation est de 55 € par famille.
Conformément aux statuts de l'APEEE,  tout défaut de paiement de la cotisation de l'APEEE  entrainera l'annulation des commandes réalisées auprès des différents services. 

En créant une commande auprès de notre service, nous considérons que vous acceptez notre règlement  et les conditions générales de l'asbl.

« En cas de force majeure entraînant l’arrêt ou la suspension de l’un ou plusieurs services de notre association, l’APEEE Services ne pourra être tenue de rembourser l’intégralité des cotisations/abonnements et remboursera au prorata des séances/repas /activités non prestées une fois les charges fixes déduites en fin d’année scolaire. Le remboursement ne pourra donc pas être à hauteur de 100%. » 

Règles liées à l'utilisation des téléphones portables

Tous les services de l’APEEE Services s’alignent à la politique de l’école sur les téléphones portables personnels à l’EEB1.

Réglementation sur les comportements inappropriés et les sanctions au sein de l'ASBL

La direction de l’ASBL et/ou le Conseil d’Administration se réserve le droit d’exclure temporairement tout membre/parent dont la conduite ne serait pas appropriée vis-à-vis du personnel de l’asbl ou/et un des membres des comités de gestion et/ou du conseil d’administration et/ou le personnel du prestataire des services.  

Les violences physiques, verbales ou écrites (menaces, injures, diffamation, humiliation, …) pourront ainsi être sanctionnées par une exclusion des services.  Une telle exclusion sera décidée par le Conseil d’Administration et pourra être révoquée si le membre/parent concerné montre des signes manifestes d’amélioration dans sa conduite.