L'APEEE Services – Césame est un service fourni par et pour les familles membres de l'APEEE.

En demandant l'inscription de votre enfant à ce service, vous vous engagez à devenir membre de l'APEEE et donc à régler la cotisation annuelle de l'APEEE. La cotisation est de 55 € par famille.
Conformément aux statuts de l'APEEE,  tout défaut de paiement de la cotisation de l'APEEE  entrainera l'annulation des commandes réalisées auprès des différents services.

En créant une commande auprès de notre service, nous considérons que vous acceptez notre règlement  et les conditions générales de l'asbl.

Comme mentionné dans nos conditions générales, la direction de l’ASBL et/ou le Conseil d’Administration se réserve le droit d’exclure temporairement tout membre/parent dont la conduite ne serait pas appropriée vis-à-vis du personnel de l’asbl ou/et un des membres des comités de gestion et/ou du conseil d’administration et/ou le personnel du prestataire des services.

Les violences physiques, verbales ou écrites (menaces, injures, diffamation, humiliation, …) pourront ainsi être sanctionnées par une exclusion des services.  Une telle exclusion sera décidée par le Conseil d’Administration et pourra être révoquée si le membre/parent concerné montre des signes manifestes d’amélioration dans sa conduite.

Annulation d'une inscription garderie Cesame

Avant le commencement du semestre : facturation de frais administratifs de 25€
Après le commencement du semestre : La totalité de la cotisation est due.

Les cotisations sont calculées sur le nombre total de vendredis par année scolaire. En cas d'inscription en cours de semestre, la cotisation est calculée au prorata du nombre de jours restants.
Tout retard de paiement entraînera une facturation de frais administratifs de 10€ après 2 rappels de paiement.

Règles liées au téléphones portables 

Tous les services de l’APEEE Services s’alignent à la politique de l’école sur les téléphones portables personnels à l’EEB1.